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Passeport

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Qu’est-ce que le passeport ?

C’est à la fois un document de voyage qui permet à son titulaire de circuler à l’étranger et un titre d’identité établissant la nationalité française de son titulaire.

A quoi sert un passeport ?

Il est exigé par la plupart des pays étrangers, hors Union européenne, pour entrer sur leur territoire. C’est sur le passeport que sont apposés les visas d’entrée et de séjour dans un pays étranger lorsque cette formalité est exigée.

Quelle est la durée de validité du passeport ?

Sauf cas particulier, le passeport est valable dix ans pour les personnes majeures et 5 ans pour les mineurs. Il ne peut pas être prorogé.

Quel est le coût du passeport ?

La délivrance du passeport est un acte soumis à la perception d’une taxe équivalente à 86 € pour les adultes, 42 € pour les mineurs de quinze ans et plus et 17 € pour les mineurs de moins de quinze ans.

Tous les Français peuvent-ils obtenir un passeport ?

Tout Français, quel que soit son âge, peut demander un passeport dès lors qu’il justifie de son identité, de sa nationalité française, de son domicile et qu’il a satisfait aux formalités exigées. La demande de passeport concernant un enfant mineur non émancipé ou incapable majeur est présentée par son représentant légal. Depuis le 30 décembre 2005, le passeport est individuel, quel que soit l’âge du demandeur. L’inscription d’enfants sur le passeport des parents n’est plus possible.

Qu’est ce que le passeport biométrique ?

Le passeport biométrique est plus sûr. Il a été créé afin de faciliter les démarches des usagers, raccourcir les délais de délivrance et afin d’appliquer les normes européennes prévues par le règlement européen du 13 décembre 2004. Il comporte notamment l’image de deux empreintes digitales du titulaire (à partir de six ans) et sa photographie numérique sur une puce électronique lisible en machine. Le passage au passeport biométrique est progressif et sans date butoir pour l’utilisation des passeports en cours de validité. Les titulaires des précédents types de passeports, « Delphine » ou « Electronique », peuvent donc continuer à les utiliser jusqu’à leur date d’expiration.

Comment obtenir un passeport à l’étranger ?

– Si vous êtes régulièrement inscrit au Consulat Les équipements dans les postes permettent de prendre sur place les photos du demandeur, ce qui garantit une prise de vue conforme aux normes de sécurité internationale. Il est néanmoins possible de venir avec sa propre photo, à condition qu’elle soit conforme aux normes internationales. La photo doit être de format 35 mm x 45 mm, récente, de face et tête nue. Le visage doit prendre entre 70 et 80% de la hauteur de la photo.

– Si vous êtes domicilié dans la circonscription consulaire mais non inscrit.  N’étant pas connu du consulat général de France, vous devez apporter tous les justificatifs sur votre identité, votre état civil, votre nationalité, votre domicile et éventuellement votre situation militaire. Au besoin, cet examen sur pièces est complété par des enquêtes auprès des autorités les plus susceptibles de fournir des renseignements complémentaires (Ministère

de l’Intérieur, Ministère de la Défense…).

L’accès au territoire américain

Depuis le 26 octobre 2005, les ressortissants des pays membres du programme d’exemption de visa doivent être titulaires des types de passeports suivants pour continuer à être exemptés de visa :

  • Soit un passeport lisible en machine (modèle Delphine) délivré avant le 26 octobre 2005.
  • Soit un passeport électronique. Par conséquent, seront soumis à visa les porteurs de passeports anciens modèles (non lisibles en machine) ou des passeports lisibles en machine (modèle Delphine) délivrés après le 25 octobre 2005.
  • Soit un passeport biométrique (délivré depuis juin 2009).

 

IMPORTANT

Depuis le 12 janvier 2009, tout séjour touristique ou professionnel de moins de 90 jours aux Etats-Unis d’Amérique est subordonné à l’obtention d’une autorisation électronique de voyage (ESTA) au moins 72 heures avant le départ. Pour obtenir cette autorisation, se connecter au site Internet « système électronique d’autorisation de voyage » (https://esta.cbp.dhs.gov/), et remplir le formulaire en anglais (les instructions sont disponibles en français).

L’autorisation est valable jusqu’à 2 ans à compter de la date de délivrance (sous réserve de la date d’expiration du passeport), mais doit être renouvelée en cas de changement de situation. Pour tout nouveau voyage pendant la validité de l’autorisation, mettre à jour les données propres au voyage (numéro de vol et adresse de destination). Si l’autorisation est refusée, le candidat au voyage doit solliciter un visa auprès des services consulaires américains.

Le passeport d’urgence

Dans certaines conditions les Consulats sont habilités à délivrer des passeports d’urgence, non biométriques, dont la durée de validité est limitée à un an.